A tous les points de vue, les chiffres du développement de l’esport en France et dans le monde donnent le tournis.

Il est loin déjà le temps où, comme Internet à ses débuts, la question du jeu vidéo était traitée par le législateur uniquement sous l’angle de la préservation de la santé publique. La loi du 7 octobre 2016 pour une République numérique créant un statut aux compétitions d’esport et préfigurant l’autonomie d’un droit propre qui ne serait assimilable ni vraiment à un « jeu » ni totalement à un « sport », est assurément une étape décisive, voire historique.
Pourtant, on aurait tort de penser que législateur, par deux articles nichés dans la Loi pour une République numérique, a pu valablement donner des réponses à toutes les questions que pose la pratique.

En l’état, la législation court derrière une pratique déjà bien développée et n’envisage l’esport qu’à travers le cadre des compétitions, et uniquement dans une relation entre un club (« une association ou une société bénéficiant d’un agrément ») et un joueur professionnel.

Une multitude de sujets a donc été laissée (volontairement ?) de côté. Pensons simplement au statut des joueurs amateurs du simple fait qu’ils n’appartiennent pas à un club, ou encore de la pratique des joueurs qui « streament » leurs exploits sur Twitch.

Est-ce à dire que le droit serait inexistant ?

Evidemment que non ! Ce sera justement tout l’enjeu des années à venir.
C’est en tous cas autour de cette réflexion qu’est née l’association du barreau de Paris « Les Maîtres du Game » dédiée à l’esport et au gaming qui a pour vocation de regrouper les avocats qui, dans leurs domaines de prédilection, exercent en qualité de conseil pour les acteurs du monde de l’esport.

Le prolongement logique de cette association consiste à faire partager les problématiques nouvelles de ce domaine en gestation à travers une revue spécialisée s’adressant à tous les praticiens de l’esport – esportifs, clubs, et toutes professions en lien, comme les agents ou les conseillers financiers – mais également aux juristes ou avocats curieux ou concernés.

Pour ceux qui n’y étaient pas, un premier meetup pluridisciplinaire s’est tenu le 9 janvier 2020 en partenariat avec LEVEL 256, premier incubateur français dédié à l’esport, sur le thème des revenus dans l’esport. Ce format a vocation à se renouveler sur un rythme trimestriel, en parallèle de la publication des futures édition de cette revue.

Pour ce premier numéro, nous avons fait le choix de prolonger cet évènement à travers une question qui a fait l’objet de nombreuses interrogations : la fiscalité des cash prize offerts aux joueurs d’esport dans le cadre des compétitions.

Dès à présent, nous invitons tous les lecteurs à participer à la réussite de la première revue juridique dédiée au monde de l’esport, qu’il s’agisse de contributions, de questions ou tout simplement de participer à sa diffusion.

Bonne lecture de GLITCH !